Teeslog.com : Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente

Article1 : GENERALITES

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent de façon exclusive entre la société Teeslog SARL, 29 rue du wetz (ci-après « Teeslog ») et toute personne visitant, proposant un slogan ou effectuant un achat via le site www.teeslog.com. Toute commande adressée à Teeslog et toute action exécutée sur le site Teeslog implique l'acceptation de ces conditions.

Ces Conditions générales de vente peuvent faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le Site à la date de passation de votre commande.

Article 2 : RESPONSABILITE DE L’OFFRE EN LIGNE

L'internaute devra vérifier avant toute proposition que le slogan proposé n'enfreint aucune disposition légale et notamment, ne soit pas contraire aux bonnes moeurs.

Teeslog se donne le droit de refuser la mise en ligne d’un slogan sans aucune justification. L’internaute recevra un mail d’information.

Article 3 : CONCLUSION DU CONTRAT

Le simple envoi du formulaire de commande par le client ne représente en aucun cas la conclusion de contrat de vente. A réception de ce formulaire, Teeslog envoie un mail confirmant la prise en compte de la commande. Le contrat de vente est conclu à l’acceptation de la commande.

Teeslog se donne le droit de refuser toute commande si l’équipe prend connaissance ou soupçonne la violation de dispositions légales ou de droits de tiers par un slogan.

Article 4 : LIVRAISON ET EXPEDITION

La livraison est effectuée en France métropolitaine ainsi que dans les DOM TOM.

La livraison est effectuée par un expéditeur au choix de Teeslog. Teeslog n’est pas responsable des retards de livraison de ses prestataires. Cependant, Teeslog reste responsable de la qualité des produits jusqu’à leur réception par son client. Le client peut alors refuser le produit s'il est arrive abîmé. Le client doit alors informer la société Teeslog par téléphone ou e-mail dans les 48h après réception. Le retour du colis, à la charge de Teeslog (remboursement) devra être effectué par le client 7 jours maximum après réception de la commande. Le client a la possibilité de se faire rembourser ou d'échanger le produit.

Les frais de livraison, à la charge du client, varient en fonction de la destination et du poids de la commande. Les frais de livraison sont clairement spécifiés avant passage de toute commande.

Teeslog s’engage légalement à livrer le produit sous 30 jours après la confirmation de la commande. Dans le cas où le colis ne serait pas reçu sous 30 jours, le client est dans le droit de demander un remboursement intégral de la commande. Les t-shirts Teeslog sont généralement envoyés 2 ou 3 jours après la confirmation de la commande.

Le client peut opter pour la livraison de sa commande à son domicile ou à l'adresse de son choix.

Article 5 : PRIX

Les prix pratiqués sont exprimés en euros sur la base du tarif en vigueur. Les prix affichés TTC sur le site Teeslog incluent la TVA française de 19,6%. Le client doit payer des frais d’expédition qui sont ajoutés au prix affiché et calculés dans le montant final de la commande.

Les commandes provenant de pays étrangers pourront faire l’objet de droit de douanes payables à la réception du produit. Ces charges ne sont pas inclues sur la facture Teeslog.

Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles.

Article 6 : PAIEMENT

Le client peut effectuer le règlement par carte de paiement, via Paypal ou virement bancaire.

Toutes les informations concernant votre carte bancaire sont protégées, que ce soit sur l'internet ou dans nos fichiers. Sur l'internet, elles ne transitent pas par Teeslog. Elles sont routées en temps réel sur le gestionnaire de paiement ou de requêtes et sur notre réseau local protégé et sécurisé.

Tous les paiements provenant de pays étrangers devront être effectués par virement bancaire.

Article 7 : RESERVE DE PROPRIETE

La marchandise reste la propriété de Teeslog jusqu’au règlement de la totalité du montant de la commande.

Article 8 : GARANTIE

Les indications, mesures, dessins, photos, données ou toute autre information présente sur le site Internet Teeslog ou tout autre support, ne sont donnés qu’à titre informatif. Teeslog ne peut se tenir responsable de l’exactitude de toutes ces indications.

Dans le cas d’un défaut de garantie, le client a la possibilité dans le cadre de la législation française, d’annuler le contrat ou de réduire le prix d’achat.

En cas de retour pour cause de défaut, Teeslog prend en charge la totalité des frais de port.

Article 10 : DROIT DE RETRACTATION

Si vous n'êtes pas satisfait de votre t-shirt : communément à la loi française, vous disposez d'un délai de rétractation de 7 jours. A condition que le produit soit dans un état d’origine (neuf), vous avez la possibilité d’échanger le ou les articles. Les frais de port de retour restent à la charge du client.

Ce droit de rétractation ne fonctionne pas pour les commandes réalisées selon les souhaits spécifiques de son client. Ceci s’applique notamment pour des slogans qui ont été écrit et mis en forme sur la demande du client. Le client a connaissance du fait qu’il donne l’instruction concrète à Teeslog de réaliser les produits demandés lors de la commande.

Article 11 : DROIT D’AUTEUR SUR LES SLOGANS PROPOSES, EXEMPTION DE RESPONSABILITE

Le client assure à Teeslog que le slogan est exempt de droit de tiers, n’enfreint aucune violation de droits d’auteur, de la personnalité et du droit au nom. Si un tel cas était amené à se produire, le créateur du slogan en serait le seul responsable. Le client garanti également qu’il n’enfreint aucun autre droit de tiers en personnalisant et individualisant le t-shirt.

Article 12 : PROTECTION DES DONNEES

Les données personnelles et confidentielles fournies lors de l’exécution de la commande sont exclusivement destinées au traitement de votre achat. Ces données ne seront jamais cédées ou louées à des tiers.

Conformément aux dispositions de l'Art. 40 de la loi " Informatique et Libertés ", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Nous vous offrons la possibilité d'exercer ce droit en envoyant un mail à contact@teeslog.com.

Teeslog a adopté le procédé de cryptage SSL qui protège la confidentialité des données bancaires. Ainsi, lors leur saisie et des transferts via Internet, il est impossible de les lire.

Article 13 : COMMENTAIRES ET AUTRES CONTENUS

Les utilisateurs Teeslog ont la possibilité de fournir des commentaires, donner des idées, adresser des critiques ou tout autre contenu nous soumettant des suggestions dans la mesure où ceci n’est pas à caractère raciste, diffamatoire, injurieux ou contrevenant aux droits de propriété intellectuelle ou préjudiciable à des tiers.

Teeslog se réserve le droit d'enlever,ou de modifier sans prévenir tout contenu.